Procès verbal Conseil Municipal

Réforme de la publicité des actes à compter du 1er juillet 2022 :

En vertu de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021, la publication du compte-rendu de séance est supprimé à compter du 1er juillet 2022.

Le procès-verbal de séance est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, sur le site de la commune.

2023

Liste récapitulative des délibérations examinées en séance du 11 octobre

Procés-verbal du 6 septembre 2023

Liste récapitulative des délibérations examinées en séance du 06 septembre

Procés verbal du 05 juillet 

Liste récapitulative des délibérations examinées en séance du 5 juillet

Procés verbal du 07 juin

Procés verbal du 09 juin désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Liste récapitulative des délibérations examinées en séance du 9 juin

Liste récapitulative des délibérations examinées en séance du 7 juin

Procès-verbal séance du 12 avril

Procès-verbal séance du 08 mars

Liste des délibérations examinées en séance du 12 avril

Liste des délibérations examinées en séance du 08 mars

Procès-verbal séance du 08 février

Liste des délibérations examinées en séance du 08 février

Procès-verbal séance du 11 janvier 

Liste des délibérations examinées en séance du 11 janvier 

2022

Procès-verbal séance du 07 décembre

Liste des délibérations examinées en séance du 7 décembre

Procès-verbal séance du 09 novembre 2022

Liste des délibérations examinées en séance du 9 novembre

Procès-verbal séance du 5 octobre 2022

Liste des délibérations examinées en séance du 5 octobre

Procès-verbal séance du 7 septembre 2022

Liste des délibérations examinées en séance du 7 septembre

Séances du 6 juillet procès-verbal

Séance du 6 juillet

Compte rendu du 8 juin

Compte rendu du 4 mai

Compte rendu du 6 avril

Compte rendu du 9 mars

Compte rendu du 2 février

Compte rendu du 5 janvier

2021

Compte rendu du 1 décembre

Compte rendu du 3 novembre

Compte rendu du 6 octobre

Compte rendu du 15 septembre

Compte rendu du 26 mai

Compte rendu du 21 avril

Compte rendu du 24 mars

Compte rendu du 24 février

Compte rendu du 10 février

Compte rendu du 13 janvier

2020

Compte rendu du 2 décembre

Compte rendu du 4 novenbre

Compte rendu du 7 octobre

Compte rendu du 2 septembre

Compte rendu du 8 juillet

Compte rendu du 2 juin

Compte rendu du 27 mai

Compte rendu du 9 mars

Compte rendu du 11 février

Compte rendu du 6 janvier

2019

Compte rendu du 07 janvier

Compte rendu du 25 février

Compte rendu du 08 avril

Compte rendu 06 mai

Compte rendu 03 juin

Compte rendu du 05 août

Compte du 10 septembre

Compte rendu du 04 novembre

Compte rendu du 10 décembre

2018

Compte rendu du 15 janvier

Compte rendu du 27 février

Compte rendu du 23 avril

Compte rendu du 04 juin

Compte rendu du 03 juillet

Compte rendu du 03 septembre

Compte rendu du 09 octobre

Compte rendu du 12 novembre

2017

Compte rendu 09 janvier

Compte rendu 6 février

Compte rendu 29 mars

Compte rendu 22 mai

Compte rendu 19 juin 

2016

Compte rendu 05 décembre

Compte rendu 04 novembre

Compte rendu 10 octobre

Compte rendu 12 septembre

Compte rendu 05 juillet 2016

Compre rendu 11 avril 2016

Compte rendu 10 mars

Compte rendu 09 février

Compte rendu 11 janvier

Fermeture du secrétariat de mairie

mercredi 29 novembre.

Merci de votre... [+]

Actuellement,

secrétariat de mairie fermé au public le mardi.

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